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Maison paysanne de France est une association de défense du patrimoine rural fondée en 1965 et reconnue d’utilité publique en 1985. | Maison paysanne de France est une association de défense du patrimoine rural fondée en 1965 et reconnue d’utilité publique en 1985. | ||
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Organisé de manière participative ce Wiki mettra à disposition du public, le savoir accumulé depuis sa création dans ses délégations départementales et régionales, dans sa revue nationale et dans les ouvrages édités par l’association. A terme il sera ouvert, à l’ensemble des adhérents et du public et sera modéré par les spécialistes bénévoles de l’association. | Organisé de manière participative ce Wiki mettra à disposition du public, le savoir accumulé depuis sa création dans ses délégations départementales et régionales, dans sa revue nationale et dans les ouvrages édités par l’association. A terme il sera ouvert, à l’ensemble des adhérents et du public et sera modéré par les spécialistes bénévoles de l’association. | ||
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Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site MaisonWiki les présentes mentions légales. | Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site MaisonWiki les présentes mentions légales. | ||
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Maisons paysannes de France et MaisonWiki sont situés au 8 passage des 2 sœurs, 75009, Paris. Tel : 01 44 83 63 63 | Maisons paysannes de France et MaisonWiki sont situés au 8 passage des 2 sœurs, 75009, Paris. Tel : 01 44 83 63 63 | ||
− | Le site Maisonwiki est accessible à l'adresse suivante : | + | Le site Maisonwiki est accessible à l'adresse suivante : https://wiki.maisons-paysannes.org (ci-après "le site"). L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes " Mentions légales", détaillées ci-après, ainsi qu'aux lois et règlements applicables. |
La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. | La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. | ||
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En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. | En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. | ||
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Le site Maisonwiki est édité par : | Le site Maisonwiki est édité par : | ||
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Téléphone : 01 44 83 63 63 | Téléphone : 01 44 83 63 63 | ||
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Jean Hernandez – Chargé de mission MPF | Jean Hernandez – Chargé de mission MPF | ||
− | Adresse e-mail de contact : | + | Adresse e-mail de contact : [mailto:wikimpf@maisons-paysannes.org wikimpf@maisons-paysannes.org] |
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Téléphone : 03 69 96 41 69 | Téléphone : 03 69 96 41 69 | ||
Adresse e-mail : contact@lacouleurduzebre.com | Adresse e-mail : contact@lacouleurduzebre.com | ||
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Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. | Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. | ||
− | Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par email : [mailto: | + | Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par email : [mailto:wikimpf@maisons-paysannes.org] |
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====Utilisateur et lecteur==== | ====Utilisateur et lecteur==== | ||
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Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse ou traiter vos demandes. | Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse ou traiter vos demandes. | ||
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====Conception et réalisation du site (2018) :==== | ====Conception et réalisation du site (2018) :==== | ||
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===CONTACT=== | ===CONTACT=== | ||
− | Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : | + | Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : [mailto:wikimpf@maisons-paysannes.org wikimpf@maisons-paysannes.org], ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales. |
===LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur. | Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur. | ||
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Version actuelle datée du 21 septembre 2021 à 09:37
Sommaire
PRÉAMBULE
Maison paysanne de France est une association de défense du patrimoine rural fondée en 1965 et reconnue d’utilité publique en 1985.
Les statuts de l’association mentionnent dans leur article 1 que les missions de l’association sont :
- de sauvegarder les maisons paysannes traditionnelles et leurs annexes, quelle que soit leur occupation actuelle, en favorisant leur entretien et leur restauration selon les conditions propres à chaque région,
- de promouvoir une architecture contemporaine de qualité en harmonie avec les sites,
par voie de conséquence,
- de protéger le cadre naturel et humain des maisons paysannes, de leurs agglomérations et, d'une manière générale, les paysages ruraux.
Dans sa séance du 12 décembre 2017, le Conseil d’administration a décidé de doter l’association d’un wiki, intitulé « MaisonWiki », pour diffuser ses connaissances, en particulier techniques et environnementales, sur le bâti rural.
Organisé de manière participative ce Wiki mettra à disposition du public, le savoir accumulé depuis sa création dans ses délégations départementales et régionales, dans sa revue nationale et dans les ouvrages édités par l’association. A terme il sera ouvert, à l’ensemble des adhérents et du public et sera modéré par les spécialistes bénévoles de l’association.
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site MaisonWiki les présentes mentions légales.
« MaisonWiki » est un site subordonné à « Maisons paysannes de France », association de défense du patrimoine rural fondée en 1965 et reconnue d’utilité publique en 1985. www.maisons-paysannes.org.
Maisons paysannes de France et MaisonWiki sont situés au 8 passage des 2 sœurs, 75009, Paris. Tel : 01 44 83 63 63
Le site Maisonwiki est accessible à l'adresse suivante : https://wiki.maisons-paysannes.org (ci-après "le site"). L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes " Mentions légales", détaillées ci-après, ainsi qu'aux lois et règlements applicables.
La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ci-après “ le Site“
Informations légales
En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site Maisonwiki est édité par :
Maisons paysannes de France
Ayant son siège social à l'adresse suivante : 42 rue du faubourg Montmartre (8 passage des 2 sœurs), 75009, Paris, et immatriculée au numéro suivant : W751219562
Siret : 311 059 257 00056
Téléphone : 01 44 83 63 63
Adresse e-mail : wikimpf@maisons-paysannes.org
ci-après " l'Éditeur "
Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Gilles Alglave, Président de Maisons paysannes de France
Adresse e-mail de contact : president@maisons-paysannes.org
ci-après " le Directeur de publication "
Responsable du site
La personne de contact pour tout objet concernant le site est :
Jean Hernandez – Chargé de mission MPF Adresse e-mail de contact : wikimpf@maisons-paysannes.org
Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
La couleur du zèbre
dont le siège est situé 3, place des Orphelins, 67000 Strasbourg, Paris
Téléphone : 03 69 96 41 69
Adresse e-mail : contact@lacouleurduzebre.com
Site : https://www.lacouleurduzebre.com/
ci-après " l'Hébergeur "
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Agence de communication, concepteur-développeur de contenu, spécialisé en communication numérique.
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Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg / Siret N° 50965258200016 / APE 7021Z / N° TVA intracommunautaire FR11509652582 / N° agrément de formation 42 67 04159 67
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